LA PETITE CUVEE
Présentation de la marque LA PETITE CUVEE
Déposée le 17 décembre 1979 par SAVOUR CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PETITE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PETITE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA PETITE CUVEE est expirée depuis le 17 décembre 1989.
SAVOUR CLUB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028